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Marques déposées par ROY Gérard
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CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL
ROY Gérard

Numéro de dépôt :
93467002
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL

Déposée le 28 avril 1993 par ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est ROY Gérard domicilié(e) Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2242252) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard ROY domicilié(e) Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2242252) - 33710 - France.

La marque CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL est expirée depuis le 28 avril 2013.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BIROL


ROY Gérard - Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2242252) - 33710 - France


Monsieur Gérard ROY - Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2242252) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2003 n°2242252 - Publication au BOPI 2003-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vin d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL